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Siège Social : 56, avenue de Verdun 78170 La Celle Saint-Cloud

Directeur de la publication :

Nadir ACHARCHOUR
56 avenue de Verdun
78170 La Celle Saint-Cloud

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

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Monsieur ACHARCHOUR Nadir
Mail : contact@zenith-topo.com
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Le site zenith-topo.com est mis à jour régulièrement par Monsieur Nadir ACHARCHOUR (Zénith Topo). De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

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Toutes les informations indiquées sur le site zenith-topo.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site zenith-topo.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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Vos données personnelles stockées dans le cas où nous avons signés conjointement un contrat ne peuvent pas faire l’objet d’une demande de suppression.

Les données personnelles ne seront ni transmises, ni utilisées à d’autre fins que le traitement de vos demandes.

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  1. LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES.

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Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

  1. LEXIQUE.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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